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| Conseil Municipal | ANNEE 2020 | Séance du 21 décembre 2020
Séance du 21 décembre 2020
Délibération 2020/75 Bis Changement de lieu de réunion du CM
Délibération 2020/76 Modification simplifiée n°3 du PLU
Délibération 2020/77 Demande de subvention Conseil Régional réfection toiture
Délibération 2020/78 Elaboration du PCS
Délibération 2020/79 Télétransmission des actes de la commune
Délibération 2020/80 Remise de droits de place marché hebdomadaire pour 2020
Délibération 2020/81 Exonération redevance terrasses pour 2020.
Délibération 2020/82 Approbation règlement et convention salle polyvalente
Délibération 2020/83 Règlement intérieur de la cantine scolaire.
Délibération 2020/84 Règlement intérieur accueil périscolaire.
Délibération 2020/85 Recrutement d’agents contractuels pour remplacements
Délibération 2020/86 Recrutement d’agents contractuels pour emplois non permanents
Délibération 2020/87 Convention entre commune et Ovalie Berg Coiron Helvie
Délibération 2020/88 Convention entre commune et ASBH
Délibération 2020/89 Convention entre commune et assocation Ardèche Développement Touristique
CR des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
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