Séances en 2018
Séance du 03 avril 2018
- Délibération n°2018/07 - Approbation du compte de gestion 2017 du budget principal
- Délibération n°2018/08-Approbation de compte Administratif 2017 du budget principal
- Délibération n°2018/09
- Délibération n°2018/10-Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe d’assainissement
- Délibération n°2018/11-Approbation du Compte Administratif 2017 du budget annexe d’assainissement
- Délibération n°2018/12
- Délibération n°2018/13-Fiscalité : Vote des taux d’imposition 2018
- Délibération n°2018/14-Vote du Budget Primitif 2018 du budget principal
- Délibération n°2018/15-Vote du Budget Primitif 2018 du budget annexe d’assainissement
- Délibération n°2018/16-Travaux patrimoniaux en forêt communale-Programme 2018
- Délibération n°2018/17-Demande subvention au SDE Travaux 2018-Pose coffret de prises-village
- Délibération n°2018/18-Demande subvention au SDE travaux 2018-Eclairage Rocher de La Roche
- Délibération n°2018/19-Convention gestion "assurance des risques statutaires" avec le CDG Ardèche pour les agents CNRACL
- Délibération n°2018/20-Mise en place d’une Signalisation d’Intérêt Local (SIL)
- Délibération n°2018/21-Tarifs droit de place sur le marché hebdomadaire et autres marchés occasionnels à compter du 01 juillet 2018
- Compte rendu du CM du 03 avril 2018
Séance du 22 février 2018
- Délibération n°2018/01 Avenant convention CDG - contrôle et suivi dossiers CNRACL
- Délibération n°2018/02 Convention assistance technique exploitation stations épurations entre la commune et le Département de l’Ardèche
- Délibération n°2018/03 Création emploi CEC pour service scolaire
- Délibération n°2018/04 Augmentation du temps de travail emploi non permanent pour besoin temporaire service APC et administratif
- Délibération n°2018/05 Convention partenariat "village de caractère"
- Délibération n°2018/06 Motion déviation Nord RN 102
- Compte rendu du CM du 22 février 2018
Séances en 2017
Séance du 20 décembre 2017
- Délibération n°2017/63
- Délibération n°2017/64
- Délibération n°2017/65
- Délibération n°2017/66
- Délibération n°2017/67
- Délibération n°2017/68
- Compte rendu du CM du 20 décembre 2017
Séance du 21 juin
Dans la séance du 21 juin 2017
Détails…Séance du 22 novembre 2017
- Délibération n°2017/60
- Délibération n°2017/61
- Délibération n°2017/62
- Compte rendu du CM du 22 novembre 2017
Séance du 25 octobre 2017
- Délibération n°2017/51
- Délibération n°2017/52
- Délibération n°2017/53
- Délibération n°2017/54
- Délibération n°2017/55
- Délibération n°2017/56
- Délibération n°2017/57
- Délibération n°2017/58
- Délibération n°2017/59
- Compte rendu du CM du 25 octobre 2017
Séance du 27 février
Dans la séance du 22 février 2017
Détails…Séance du 27 septembre 2017
- Délibération n°2017/46
- Délibération 2017/47
- Délibération n°2017/48
- Délibération n°2017/49
- Délibération n°2017/50
- Compte rendu du CM du 27 septembre 2017
Séance du 30 août 2017
- Délibération n°2017/37
- Délibération n°2017/38
- Délibération n°2017/39
- Délibération n°2017/40
- Délibération n°2017/41
- Délibération n°2017/42
- Délibération n°2017/43
- Délibération n°2017/44
- Délibération n°2017/45
- Compte rendu des décisions du Maire du 30 août 2017
Séancel du 12 avril
Dans la séance du 12 avril 2017
Détails…