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| Conseil Municipal | ANNÉE 2010 | Séance du 19 juillet 2010
Séance du 19 juillet 2010
DM 1 - Budget Général
Crédits supplémentaires et virement de crédit
Réalisation de l’emprunt 2010
Budget Assainissement
Réalisation de l’emprunt 2010
Budget Général
Durées d’amortissement des immobilisations incorporelles
Approbation schéma général d’assainissement
Renouvellement d’un CAE
A compter du 1.08.2010
Création d’un CUI
A compter du 1.08.2010
Modifications des statuts de la CCRH
En matière de Culture
Propositions des candidatures des délégués communautaires
à la CCRH qui siègeront au comité de direction de l’OTI
Attribution d’une subvention exceptionnelle
A l’association ATOUT-JEUNE
Augmentation du prix du repas
A la cantine scolaire
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Dans le cadre de ses délégations
Voir le compte-rendu
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