Séance du 23 février 2010
Dans la séance
- ouverture de crédits sur le BP 2010
- Programme 10005
- Avenant n°2 à la convention d’entretien E.P
- avec le SDE
- Adhésion de VEAUNES et THORRENC
- à la E.D.M.D.A
- Convention entre l’AJSBH et la commune
- Modalités d’attribution de la convention
- Versement à l’école primaire publique - Subvention Département
- Sortie patrimoine
- Versement à l’école primaire publique - Subvention Département
- Sortie patrimoine
Séance du 2 avril 2010
Dans la séance
- Compte Administratif 2009 Commune
- Compte Administratif 2009 Assainissement
- Travaux patrimoniaux
- Forêt communale
- Indemnité représentative de logement
- IRL 2009
- Réfection du réseau d’assainissement
- Eaux usées de l’Escoutay
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Dans le cadre de ses décisions
Séance du 31 mai 2010
Dans la séance
- Adhésion de la CCRH au Syndicat Mixte
- Du VIVARAIS Méridionnal
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
- Demande de subvention au Département
- Déneignement
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Dans le cadre de ses délégations
Séance du 19 juillet 2010
Dans la séance
- DM 1 - Budget Général
- Crédits supplémentaires et virement de crédit
- Réalisation de l’emprunt 2010
- Budget Assainissement
- Réalisation de l’emprunt 2010
- Budget Général
- Durées d’amortissement des immobilisations incorporelles
- Approbation schéma général d’assainissement
- Renouvellement d’un CAE
- A compter du 1.08.2010
- Création d’un CUI
- A compter du 1.08.2010
- Modifications des statuts de la CCRH
- En matière de Culture
- Propositions des candidatures des délégués communautaires
- à la CCRH qui siègeront au comité de direction de l’OTI
- Attribution d’une subvention exceptionnelle
- A l’association ATOUT-JEUNE
- Augmentation du prix du repas
- A la cantine scolaire
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Dans le cadre de ses délégations
Séance du 13 septembre 2010
Dans la séance
- Vente de l’immeuble D 206
- rue des Montagnards
- Approbation du tableau de classement
- De la voirie communale
- Renouvellement de la ligne de Trésorerie
- Auprès de la Caisse d’Épargne LDA
- Adhésions de communes au SIVU des Inforoutes
- Renouvellement CAE
- Créé par délibération le 23.09.2010
- Subvention exceptionnelle LEMBACEL
- De L’Homme d’Armes
- Compte rendu des décisions du Maire
- Prises dans le cadre de ses délégations
Séance du 29 novembre 2010
Dans la séance
- DM2 - Vote de crédits supplé.
- Mise à dispo. de l’immeuble D 163
- Au Département
- Inst. du Droit de Préemp. Urbain
- Redevance d’assainis. 2011
- Redevance occup. du domaine public
- Tarifs piscine
- Tarifs de locat. de la Salle Poly.
- Tarifs des photocopies
- Attrib. d’une subv. except. à la plateforme humanitaire de Romans
- Demande de retrait de la com. de La Roche de Glun
- Participation pour le voyage scolaire
- Mise en place d’un défibrillateur
- Reversement de la subv.
Séance du 07 février 2011
Dans la séance
- Adhes. MDE-ENR
- Charte informatique
- Convention avec CDG de la FPT
- Convention CNFPT
- Crea. poste CAE
- Crea. poste CAE
- Dem. adhesion des collect. SIVU
- Deviation chemin St Philippe
- Inst. la taxe forfaitaire
- Inst. du droit de preemp. urbain
- Ouvert. credits sur le BP 2011
- Dem. de subv. à l’Etat
- Compte rendu des décisions
Séance du 18 avril 2011
Dans la séance
- Assainissement 2010
- BP Assaini.
- Budget Com. 2010
- BP 2011
- Travaux patri. forêt
- Créa. emploi Adjt Tech.
- Durée amort.des immo. incorp.
- Dem. auto. de dépôt de PC
- Avis adh. de la com. BOREE
- annul. titre
- Compte rendu des décisions
Séance du 04 mai 2011
Dans la séance
- Annu. contrat de la Ste SCHUEPBACH ENERGY
Séance du 04 juillet 2011
Dans la séance
- Acq. de terrain Entrechaux
- Acqui. de terrain ST Pierre
- Adopt. du prog. d’actions du PLH
- Demande de subv. SDE
- Modif. simplifiée du PLU
- Modif. statut. EPCI RH
- Tarif des repas à la cantine
- Serv. de rempl. du pers. admin.
- Juge. T.A. MARTINENT/Com.
- Créa. emploi Adjt Admin.
- Convention avec l’ADT
- IRL des Instituteurs 2010
- Schéma Départ. de coop. intercom.
- Acquisition de terrains
- Compte rendu des décisions