Séance du 19 juillet 2010

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Dans la séance

PDF - 106.5 ko
DM 1 - Budget Général
Crédits supplémentaires et virement de crédit
PDF - 104.2 ko
Réalisation de l’emprunt 2010
Budget Assainissement
PDF - 104.1 ko
Réalisation de l’emprunt 2010
Budget Général
PDF - 97.4 ko
Durées d’amortissement des immobilisations incorporelles
PDF - 107.7 ko
Approbation schéma général d’assainissement
PDF - 87.7 ko
Renouvellement d’un CAE
A compter du 1.08.2010
PDF - 94.3 ko
Création d’un CUI
A compter du 1.08.2010
PDF - 94 ko
Modifications des statuts de la CCRH
En matière de Culture
PDF - 100 ko
Propositions des candidatures des délégués communautaires
à la CCRH qui siègeront au comité de direction de l’OTI
PDF - 100.1 ko
Attribution d’une subvention exceptionnelle
A l’association ATOUT-JEUNE
PDF - 83.2 ko
Augmentation du prix du repas
A la cantine scolaire
PDF - 120.2 ko
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Dans le cadre de ses délégations

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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